Formation au Niger
Olkiluoto 3 : avancement du chantier - novembre 2009 (EN)
OLKILUOTO 3 avancement des travaux en image
Le Conseil de Surveillance, un organe de contrôle
Lors de sa création, le groupe AREVA a choisi le statut de Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire. Le Conseil de Surveillance a pour mission première d’exercer le contrôle permanent de la gestion d’AREVA par le Directoire. Par ailleurs, il délibère notamment sur la stratégie générale du groupe.
Un regard permanent sur la gestion de l'entreprise
Le Conseil de Surveillance est tenu de se réunir une fois par trimestre. En 2008, il s'est réuni huit fois.
Ses missions :
- contrôler en permanence la gestion d’AREVA par le Directoire,
- délibérer sur la stratégie générale d’AREVA et du groupe,
- approuver les budgets annuels et les plans pluriannuels d’AREVA et de ses filiales directes,
- donner au Directoire les autorisations préalables à la conclusion des opérations, que celui-ci ne peut accomplir sans son autorisation.
15 membres, dont 4 indépendants*
Les membres du Conseil de Surveillance sont désignés par l'Assemblée Générale des actionnaires et des titulaires de certificats de droits de vote, à l'exception des membres élus par le personnel salarié et des représentants de l'Etat.
Composition au 30 avril 2009
Le Conseil de Surveillance se compose de quinze membres, dont quatre indépendants, nommés pour cinq ans.
Membres nommés par l’Assemblée Générale
- Jean-Cyril Spinetta* - Président du Conseil de Surveillance - mandat : 2009-2011
- Bernard Bigot - Vice-Président du Conseil de Surveillance - mandat : 2009-2011
- CEA, représenté par Christophe Gegout - mandat : 2006-2011
- François David* - mandat : 2008-2013
- Thierry Desmarest - mandat : 2006-2011
- Oscar Fanjul* - mandat : 2006-2011
- Philippe Pradel - mandat : 2006-2011
- Guylaine Saucier* - mandat : 2006-2011
Membres représentant l’Etat, nommés par arrêté
- Bruno Bézard - mandat : 2006-2011
- Pierre Sellal - mandat : 2009-2011
- Pierre-Franck Chevet - mandat : 2006-2011
- Luc Rousseau - mandat : 2006-2011
Membres représentant les salariés et élus par le personnel
Début de mandat : 2007 - Fin de mandat : 2012
- Jean-Claude Bertrand - AREVA, Business Unit Chimie
- Gérard Melet - AREVA, Business Unit Traitement
- Alain Vivier-Merle - AREVA Lyon (Corporate)
Le secrétaire du Conseil de Surveillance est Josseline de Clausade, Directrice de la Conformité du groupe.
* Membre indépendant : ne possédant pas plus de 10 % du capital et n’ayant pas de lien financier ou commercial (client/fournisseur) avec la société.
Résolutions du Conseil de Surveillance
Consulter les engagements pris par AREVA concernant :
