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Comités du Conseil




Le Conseil de surveillance a mis en place quatre comités spécialisés dont il fixe la composition, les attributions et la rémunération éventuelle des membres et qui exercent leur activité sous sa responsabilité.

Les membres de ces Comités sont désignés parmi les membres du Conseil de Surveillance.

Le Comité stratégique


 
Membres
Frédéric Lemoine
- Président
Alain Bugat
Bruno Bézard
Oscar Fanjul
Luc Rousseau

  Missions
• il examine régulièrement les objectifs stratégiques de la société et de ses principales filiales,
• il apprécie le bien-fondé et les conséquences des décisions stratégiques importantes proposées par le Directoire,
• il veille à l'application de la politique stratégique du Groupe,
• il réalise des études et propose des orientations quand il le juge nécessaire.

Le Comité d'audit


  Membres
Guylaine Saucier -
 Présidente
Jean-Claude Bertrand
Bruno Bézard
Olivier Pagezy

  Missions
• il contribue à la définition des normes comptables, financières et déontologiques du Groupe,
• il réalise des études, à la demande du Conseil de Surveillance ou de sa propre initiative,
• il examine les projets de budgets, les comptes annuels et les plans pluriannuels,
• il vérifie la qualité des informations financières rendues publiques par la société,
• il entend les Commissaires aux Comptes et aide ainsi le Conseil de Surveillance dans sa mission de contrôle,
• il propose les successeurs ou le renouvellement des mandats des Commissaires aux Comptes,
• il établit une cartographie des risques et apprécie les moyens pour les maîtriser.

Le Comité des rémunérations et des nominations


  Membres
Frédéric Lemoine - Président
Bruno Bézard
Oscar Fanjul

  Missions
• il préconise les montants des rémunérations, les régimes de retraites, les avantages en nature des mandataires sociaux du Groupe,
• il étudie la mise en œuvre de plans d'actionnariat au profit des mandataires sociaux, de l'encadrement ou du personnel,
• il examine les dossiers des personnalités pressenties pour siéger au Directoire,
• il donne son avis sur les nominations des dirigeants des sociétés de 1er rang du Groupe.

Le Comité de suivi des obligations de fin de cycle


  Membres
Guylaine Saucier
- Présidente
Pierre-Franck Chevet
Gérard Melet
Philippe Pradel

  Missions
• suivi du portefeuille constitué par AREVA pour couvrir les futures charges d'assainissement et de démantèlement,
• évaluation des charges futures d'assainissement et démantèlement d'installations dans les sociétés du Groupe concernées,
• examen des modalités de fonctionnement et de contrôle des fonds nécessaires pour couvrir ces charges,
• examen de la politique de gestion des actifs financiers correspondant à ces futures charges.

Rapports

  2006 -  Rapport du Président du Conseil de Surveillance sur les conditions de préparation et d’organisation des travaux de son Conseil et les procédures de contrôle interne

  2005 -  Rapport du Président du Conseil de Surveillance sur les conditions de préparation et d’organisation des travaux de son Conseil et les procédures de contrôle interne

  2004 - Rapport du Président du Conseil de Surveillance sur les conditions de préparation et d’organisation des travaux de son Conseil et les procédures de contrôle interne


Pour en savoir plus sur les Comités du Conseil : consulter le Document de référence 2006 , chapitre 6, page 358.

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