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Conseil de Surveillance




AREVA est dirigé par un Directoire qui exerce ses fonctions sous le contrôle d'un Conseil de Surveillance.

Missions

il exerce le contrôle permanent de la gestion d'AREVA par le Directoire,
il délibère sur la stratégie générale d'AREVA et du Groupe,
il approuve les budgets annuels et les plans pluriannuels d'AREVA et de ses filiales directes,
il donne au Directoire les autorisations préalables à la conclusion des opérations que celui-ci ne peut accomplir sans son autorisation.

Le Conseil de Surveillance, doit se réunir au moins une fois par trimestre.
En 2008, le Conseil de Surveillance s’est réuni 8 fois.

Membres, au 30 avril 2009

15 Membres dont
4 Membres indépendants
Les membres du Conseil de Surveillance sont désignés par l'Assemblée Générale des actionnaires et des titulaires de certificats de droits de vote, à l'exception des membres élus par le personnel salarié et des représentants de l'Etat. La durée des fonctions des membres du Conseil de Surveillance est de 5 ans.


Membres nommés par l'Assemblée Générale

Jean-Cyril Spinetta
* - Président du Conseil de Surveillance - mandat : 2009-2011
Bernard Bigot - Vice-Président du Conseil de Surveillance - mandat : 2009-2011
CEA, représenté par Christophe Gegout - mandat : 2006-2011
François David* - mandat : 2008-2013
Thierry Desmarest - mandat : 2006-2011
Oscar Fanjul* - mandat : 2006-2011
Philippe Pradel - mandat : 2006-2011
Guylaine Saucier* - mandat : 2006-2011

Membres représentant l'Etat, nommés par arrêté

Bruno Bézard - mandat : 2006-2011
Pierre Sellal - mandat : 2009-2011
Pierre-Franck Chevet - mandat : 2006-2011
Luc Rousseau - mandat : 2006-2011

Membres représentant les salariés, élus par le personnel

Début de mandat : 2007 - Fin de mandat : 2012

Jean-Claude Bertrand - AREVA NC Pierrelatte
Gérard Melet - AREVA NC La Hague
Alain Vivier-Merle - AREVA NP Lyon

Le secrétaire du Conseil de Surveillance est Josseline de Clausade, Directeur de la Conformité du Groupe.

* Membres indépendants : sont considérées comme indépendantes les personnes ne possédant pas plus de 10 % du capital et n'ayant pas de lien financier ou commercial (en tant que client / fournisseur) avec la société.

Rapports

2008
Rapport du Président du Conseil de Surveillance sur les conditions de préparation et d’organisation des travaux de son Conseil et les procédures de contrôle interne

2007
Rapport du Président du Conseil de Surveillance sur les conditions de préparation et d’organisation des travaux de son Conseil et les procédures de contrôle interne
Observations du Conseil de Surveillance sur le rapport de gestion du Directoire ainsi que sur les comptes de l’exercice 2007

2006
Rapport du Président du Conseil de Surveillance sur les conditions de préparation et d’organisation des travaux de son Conseil et les procédures de contrôle interne
Observations du Conseil de Surveillance sur le rapport de gestion du Directoire ainsi que sur les comptes de l’exercice 2006

2005
Rapport du Président du Conseil de Surveillance sur les conditions de préparation et d’organisation des travaux de son Conseil et les procédures de contrôle interne
Observations du Conseil de Surveillance sur le rapport de gestion du Directoire ainsi que sur les comptes de l’exercice 2005



Consulter le Document de référence 2008, chapitre 14, page 209.
Consulter les engagements pris par AREVA concernant les indemnités de départ de ses dirigeants (loi TEPA du 21 août 2007)
Consulter les engagements pris par AREVA concernant la rémunération des dirigeants mandataires sociaux des sociétés cotées

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